carte grise

salut à tous
c'est pas une demande urgente mais je ne savais pas trop où poster

j'avais vaguement fait allusion sur le forum que je suis à la recherche d'une honda CB 250 ou 350 à restaurer et c'est toujours le cas
mais il y a une chose que je ne comprend pas sur laquelle j'espère bénéficier de vos lumières

on trouve des annonces dans lesquelles il est dit qu'il n'y a pas de carte grise mais possible de faire faire une carte grise collection

je ne comprend pas comment il est possible d'obtenir une CG collection à son propre nom s'il n'y a pas de CG à la base
qui dit que je ne l'aurai pas volé?

alors c'est vrai cette histoire?
perso je dirai que ça sent pas bon....déjà que ça me gonfle les types qui vendent un vehicule avec une ou deux cartes grises de retard

Oui c'est vrai, il faut déposer un dossier à la FFVE prouvant que tu as acquis la machine de façon honnête, avec tout ce que tu veux, témoignages, documents...
Et aussi des photos des plaques de cadre et n° moteurs, qu'ils marchent ou pas. Je crois que c'est pour vérifier que c'est pas une moto jadis volée.
La FFVE explique tout ça sur son site.

C'est se créer un problème : si la bécane n'est pas volée, que les numéros cadre et moteur correspondent, pourquoi le vendeur ne fait-il pas lui-même les démarches, ce qui lui permettrait de vendre plus cher ? Parce que c'est compliqué, qu'il faut s'adresser à la FFVE et qu'il n'a pas envie de s'emmerder. Une Honda CB comme tu cherches coûte dans les 4000 € en bon état, 2500 en état moyen mais tournante, avec carte grise !

ok merci pour vos réponses

en fait j'en cherche plutôt une en pas trop bon état, tant que le moteur n'est pas bloqué et le reservoir pas poqué

Je suis moins enthousiaste sur la FFVE ... 
Dans ma situation (sans CG également) la FFVE m'a renvoyé mon dossier (complet avec les photos requises avec entre autres les n° cadre et moteur) car précisément je n'ai pas de CG ni de certificat de vente  ... ce que je peux comprendre. 

Je pensais naïvement qu'en passant par eux, j'aurais donc une CG collection ; ce qui m'aurait arrangé tout simplement car je crois que ça va pas être facile d'obtenir une CG ordinaire sans aucun justificatif de propriété... 
Ma moto est de 70, mon frangin l'achète en 2°main en 78 mais ne la fait pas immatriculer, puis il perd la CG que le vendeur lui avait laissée, normalement barrée avec la mention "vendue" .  Galère ... 

Suis preneur aussi de tous tuyaux   merci par avance !

""  Peu de propriétaires possèdent encore la facture d’achat en neuf, et plus encore si le cyclomoteur a changé de main, voire plusieurs fois. Il en est de même des certificats de cession quand le cyclomoteur a eu successivement plusieurs propriétaires. Aussi, cette obligation d’être immatriculé étant nouvelle, l’Administration accepte, pour l’instant, comme présomption de légitime propriétaire, le titulaire d’un contrat d’assurance pour le cyclomoteur qu’il détient.""
( FFVE )


Ne serait-il pas possible de contracter une assurance pour cette moto , même si tu ne roules pas avec , pour avoir une " présomption de  légitime propriété ".?
J'ai lu un peu en diagonale le baratin de la FFVE , et ça doit être une grande confrontation avec la réglementation et l'administration , bref une histoire à devenir fou !
Mais c'est très intéressant .
Bon courage !
PS : Un véhicule dans ton garage doit sans doute être assuré même si tu ne l'utilises pas sur la voie publique afin d'être couvert si ta maison brûle par la faute de l'incendie dudit véhicule ?

Merci beaucoup Maloya pour cette piste que je vais creuser côté assurance. Effectivement ma BSA n'est pas assurée, d'autant plus qu'elle est en mode puzzle-restauration complète actuellement.

Je crains cependant que la disposition évoquée ne concerne exclusivement que les cyclos d'avant l'immatriculation obligatoire... mais qui ne tente rien ne tente rien ! 
Belle journée !

Un véhicule immatriculé à une carte grise sur lequel figure l'immatriculation et le N° de série. Avec cette immatriculation et ou se numéro de série, renseignements que les préfectures conservent, vous aurez tous les renseignements sur le dernier titulaire de la carde grise. (le certificat d'immatriculation, communément appelé Carte Grise, n'est pas un titre de propriété). Une carte grise perdue, ça se refais, il suffit que le titulaire de cette carte grise, fasse une déclaration de perte. Autre chose, un véhicule volé qui a été déclaré comme tel est obligatoirement inscrit au fichier des véhicules volés (en Préf'). Donc rien à prouver de ce côté là.
Si le véhicule à changé plusieurs fois de propriétaire sans qu'aucun ne fasse les démarches de cession et d'acquisition, ça va être galère de retrouver le premier.
Ou alors il faut sympathiser avec un membres des FDO  (si si c'est possible) , qui pourra avoir accès à l'historique du véhicule.

D+ Sur un certificat de session, il y a la mention carte grise présente ou pas et motif de l'absence (perte). Après des sites de ventes de pièce détachées vous demande parfois le N° d'immat pour savoir exactement le véhicule que vous posséder, afin de vous vendre les bonnes pièces, ou sur LA Centrale, rubrique "Cote". Ces sont des pistes pour obtenir un max de renseignements sur le véhicule

Dans tois les cas longues et lourdes démarches administratives à prévoir.
Après ANTS fera le reste puisqu'il ne vous demande jamais de joindre les pièces justificatives, juste de savoir si vous les possédez.

Mais un propriétaire qui n'a pas de carte grise, c'est forcément quelqu'un de négligent et de ce fait la moto ne sera jamais une bonne affaire, à moins de la payer au prix de la ferraille

on y voit plus clair
visiblement entre la théorie et la pratique....
vu que pour moi ce n'est pas un achat urgent, je vais attendre de tomber sur la bonne....avec sa CG
merci à vous tous